WO2008113393 - MICRORÉACTEUR À PLASMA [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 19.03.2010 Base de données mise à jour au 24.04.2024
Dernier événement Tooltip	19.03.2010	Données PCT avant la publication européenne
	19.03.2010	Demande réputée retirée	publié le 21.04.2010 [2010/16]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Tavakoli Keshe, Mehran 51 Kapellestraat 8573 Tiegem / BE
	[N/P]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[N/P]
Numéro de la demande, date de dépôt	07723555.4	22.03.2007
	WO2007EP02607
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	WO2008113393
	Date:	25.09.2008
	Langue:	EN
	[2008/39]
Rapport(s) de recherche
Classification	IPC:	G21B1/00, G21K1/00
	CPC:	G21B1/00 (EP); Y02E30/10 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, LV, MC, MT, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR
Titre	Anglais:	MICRO PLASMA REACTOR
	Français:	MICRORÉACTEUR À PLASMA
Procédure dexamen	23.10.2009	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2010/16]
	30.11.2009	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2010/16]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	22.10.2009	03 M06 Pas encore payé

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